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Marques déposées par monsieur vachey frederic
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LE BAYONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAYONNAIS
M. vachey frederic, Agissant pour le compte de la société le vins de la cote basque en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880827
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
LE BAYONNAIS de vachey frederic

Présentation de la marque LE BAYONNAIS

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur vachey frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE BAYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur vachey frederic domicilié(e) 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vachey frederic domicilié(e) 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France.

La marque LE BAYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAYONNAIS est expirée depuis le 12 décembre 2021.

vachey frederic a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT BASQUE , LE BIARROT


M. vachey frederic, Agissant pour le compte de la société le vins de la cote basque en cours de formation - 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France


M. vachey frederic - 945 chemin de garatia - 64990 - MOUGUERRE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688590 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.